Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEC
Sociéte CLAREL

Numéro de dépôt :
1131538
Date de dépôt :
18/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCEC

Déposée le 18 avril 1980 par Sociéte CLAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sociéte CLAREL domicilié(e) (S.A.) Zone industrielle de Saint-Quentin 02105 ROUVROY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. PAUME - France.

La marque FRANCEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCEC est expirée depuis le 18 avril 1990.

Sociéte CLAREL a également déposé les autres marques suivantes : CLAREL , MURALUX , CLAREL , CLAREL , FLUORAL , FRANCEL


Sociéte CLAREL - (S.A.) Zone industrielle de Saint-Quentin 02105 ROUVROY. - France


A. PAUME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Electricité (appareils et accessoires). Articles d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.